Termes & Conditions

Domaine d'application


Renvoie et Liens 

Lorsque des cibles de liens sont visées directement ou indirectement par des liens qui vont au-delà des limites de responsabilité du gérant, celui-ci peut uniquement être tenu pour responsable lorsqu'il a connaissance du contenu et qu'il lui est techniquement possible d'empêcher l'utilisation de contenu en infraction avec la législation.
Nous déclarons expressément qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était visible sur les pages liées. L'auteur ne peut exercer aucune sorte d'influence sur la présentation ou le contenu actuel ou futur des pages liées.
Seul le gérant de ces pages, et non pas ceux qui renvoient vers ces publications par des liens, pourrait être tenu pour responsable de leur contenu et des dommages occasionnés par l'utilisation ou l'absence d'utilisation des informations proposées. Ces limitations valent aussi pour les contributions au livre d'or et aux forums. 
Nous employons uniquement des liens pour permettre à nos visiteurs de procurer des informations complémentaires. Cependant, un lien ne signifie pas que nous recommandons les pages ou que nous nous en approprions le contenu. 

Conditions et utilisations 

Joslet Luxembourg
Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente. 
Joslet se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. 

Article 2 : Disponibilité des produits 
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous le rembourser par remboursement sur le systême PayPal . La date de validation de la commande correspond à : La date de la commande en cas de paiement par carte de crédit 

Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) 
Tout bon de commande signé du consommateur par '' double clic '' constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le '' double clic '' associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. 

Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation 
- Par carte bancaire : 
Les cartes acceptées par Motoconcept sont les cartes portant les sigles CB, VISA, et EUROCARD/MASTERCARD. Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par un système de paiement en ligne via Paypal. Vous n'avez pas besoins de compte paypal pour effectuer ce paiement, ils se fait uniquement grace à vos numeros de carte bancaire. 
- Par Paypal : 
Le paiement Paypal s'effectue depuis notre site de vente Vous serez transferez automatiquement sur le site de paiement Paypal pour finaliser votre commande 


Limitation de responsabilité

Joslet Luxembourg met tout en oeuvre pour vous fournir des informations de qualité. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité, la qualité ou la disponibilité des informations proposées. 
Il ne saurait être intenté de poursuites contre le gérant du site Web pour des dommages matériels ou immatériels découlant de l'utilisation ou de l'absence d'utilisation des informations proposées ou provoquées par l'exploitation d'informations erronées ou incomplètes dans la mesure où le gérant ne pourrait en être expressément tenu pour responsable. Toutes les offres sont libres et non contractuelles. 
Nous nous réservons le droit de modifier, de compléter ou de supprimer tout ou partie du contenu des pages sans préavis ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la diffusion. 


Utilisations autorisées du Site

Le Site et son contenu peuvent être utilisés exclusivement à des fins personnelles.L’Utilisateur est libre d'utiliser le Site uniquement pour des activités légitimes et ne pourra pas en faire usage pour des activités qui se concrétisent en contrevenant aux droits de Joslet . Il est explicitement interdit d'utiliser une partie ou section quelconque du Site et le matériel figurant sur le Site pour des activités directement ou indirectement commerciales, ou publicitaires en tout genre, sauf autorisation explicite écrite de Joslet .Les Utilisateurs qui se rendraient coupables d'actes frauduleux ou illégaux seront passibles de poursuites légales.